Déposée le 14 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Evolution
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ATOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-17 du 26 avril 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Evolution domicilié(e) Rue des Charpentiers - 12000 - RODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 073 734 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Vièl, Mme Vièl Frédérique domicilié(e) 9 rue des Jardins - 57520 - GROSBLIEDERSTROFF - France.
La marque ATOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Evolution, Sarl - Rue des Charpentiers - 12000 - RODEZ - France - SIREN 430073734
Cabinet Vièl, Mme Vièl Frédérique - 9 rue des Jardins - 57520 - GROSBLIEDERSTROFF - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42
Inscription le 7 octobre 1999 - Changement d'adresse n°286149 - Publication au BOPI 1999-10-07
Inscription le 12 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381247 - Publication au BOPI 2003-11-12
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2006 n°2310349 - Publication au BOPI 2006-03-16
Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2016 n°2613539 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-22
- Aspirateurs de poussières destinés à une utilisation domestique, professionnelle et industrielle. - Installation, réparation, maintenance des installations pour l'aspiration des poussières
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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